Déposée le 22 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) SMT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « UNE FEMME A PART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-18 du 3 mai 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SMT domicilié(e) 27, bd St Martin, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 315 350 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.J.A./SDEGEZ - France.
La marque UNE FEMME A PART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618091.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNE FEMME A PART est expirée depuis le 22 mars 2006.
SMT a également déposé les autres marques suivantes : GENT S CG , ÉPOCAL
SMT (SA) - 27, bd St Martin, 75003 PARIS - France - SIREN 404315350
C.J.A./SDEGEZ - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-50
Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18
Parfumerie, savons, produits de toilette et de démaquillage; huiles essentielles, cosmétiques, produits cosmétiques pour les soins de la peau, lotions pour les cheveux; dentifrices.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; Catalogues, brochures, albums, images, imprimés, journaux, revues, prospectus, publications, papiers d'emballage, matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); sacs, sachets, pochettes; sacs pour l'emballage en papier ou en matière plastique; représentations graphiques, papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir: serviettes de toilette en papier, affiches; produits de l'imprimerie, articles pour reliures; photographie; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés, enseignes en papier ou en carton.Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir: porte-documents, portefeuille, sacs à main, sacs de plage, sacs de voyage, sacs housses pour les vêtements; peaux d'animaux; malles et valises, sacs à main, sac de voyage, sacs de plage, sacs-housses pour les vêtements; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Linge de maison, linge de table (en matière textile), linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge ouvré, tissu pour la lingerie; Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir: linge de maison, linge de table (en matières textiles), draps, enveloppes de matelas, linge de lit, taies d'oreillers, rideaux en matières textiles, tentures murales en matières textiles; couvertures de lit et de table, cotonnades, tissus pour meubles, tentures murales, Vêtements de bain, vêtements de plage, vêtements de sport, vêtements de ville, lingerie de corps, layette; chaussures de bain, de plage, de sport et de ville; chapellerie
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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